Plan d'urbanisme

 

Règlement sur le plan d’urbanisme durable – No 1214-22

Annexe A – Étude de marché résidentiel

Annexe B – Bâtiments patrimoniaux secteur central

Annexe C – Programme particulier d’urbanisme centre-village

Annexe D – Étude des valeurs écologiques

Annexe E - Plan du réseau de transport routier et actif

Annexe F – Plan directeur de transport actif

Annexe G – Étude de marché commercial

Annexe H – Carte de territoires incompatibles avec l'activité minière

Carte routière de Chelsea

 


Règlements

 

                Annexe 1 – Plan de zonage

                Annexe 2 – Grilles de spécifications

                Annexe 3 - Cadre normatif de glissement de terrain

                Annexe 4 – Guide municipal sur l’éclairage extérieur

                Annexe 5 – Plan des territoires de connectivité

                Annexe 6 – Contraintes naturelles

                Annexe 7 – Sites d’intérêts fauniques et naturels

 

                Annexe 1 – Zones Aquifères

 

 

 

 

 

 

 

 

Avis de non-responsabilité

Les documents présentés dans cette section sont le résultat d'une compilation administrative et n'ont aucune valeur légale. La Municipalité de Chelsea fournit ces informations à titre indicatif et décline toute responsabilité quant à l'utilisation ou à l'interprétation des données publiées. Seuls les documents dûment signés et disponibles au bureau du directeur général/secrétaire-trésorier ont une valeur légale.

Pour information
Service de l'urbanisme et du développement durable


Cette page a été mise à jour le 1 octobre 2025

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